Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUISENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Equisense Motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUISENSE domicilié(e) Centre d'Innovation de l'UTC, 66 avenue de Landshut - 60200 - Compiègne - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 684 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline Bondard domicilié(e) 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Equisense Motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUISENSE, SAS - Centre d'Innovation de l'UTC, 66 avenue de Landshut - 60200 - Compiègne - France - SIREN 813684669
Mme. Céline Bondard - 62 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à savoir des détecteurs de mouvements électroniques pour la mesure et l'enregistrement des données relatives aux chevaux et cavaliers ; logiciels (programmes enregistrés) pour le suivi de la santé et du progrès des chevaux et des cavaliers dans le domaine des sports équestres ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Services éducatifs, à savoir tenue de cours et de séminaires dans le domaine de l'entraînement des chevaux, le soin des chevaux, et la technologie de suivi utilisée dans les sports équestres ; services de formation aux sports équestres, formation équestre ; divertissement sous forme de courses de chevaux et performances de chevaux ; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de manifestations équestres à des fins culturelles et organisation de compétitions de sports équestres ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.
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